Mentions légales

Mentions légales, conditions d’utilisation et informations sur la propriété intellectuelle

1- Mentions légales
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
L’éditeur du site est Anne Yung (Tél : 01 43 95 02 44 / 06 08 95 39 60), N°siret : 538 766 759 000 12.
Le directeur de la publication du site est Anne Yung en qualité de gérant.
La société Ovh assure l’hébergement du site (Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France).

 2 – Conditions Générales d’Utilisation du Site
Responsabilité de Un moment pour toi
Un moment pour toi n’est tenu que d’une obligation de moyens en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du Site. Un moment pour toi ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un quelconque dommage survenu à l’occasion de l’utilisation du Site. Un moment pour toi ne sera pas tenu pour responsable :
– des vitesses d’accès au Site, des vitesses d’ouverture et de consultation des pages du Site, de ralentissements externes, de la suspension ou de l’inaccessibilité du Site,
– des faits dus à un cas de force majeure ou faits de tiers, tels que définis par la jurisprudence et notamment ceux ci-après, des pannes et des problèmes d’ordre technique concernant le matériel, des programmes, des logiciels, de réseau Internet pouvant le cas échéant, entraîner la suspension ou la cessation du service,
– si le service proposé par le Site s’avère incompatible ou présente des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d’exploitation ou équipements que vous utilisez,
– des interruptions de services liées aux aléas du réseau internet et/ou aux opérations de maintenance.
Conditions de modification de tout ou partie du contenu et des informations des pages du site

Un moment pour toi se réserve le droit de modifier tout ou partie du contenu et des informations d’une ou de la totalité des pages du présent site, ceci à tout moment et sans notification préalable particulière ou expresse.

La responsabilité du client ne pourra être engagée, de quelque manière que ce soit, en raison des conséquences des éventuelles modifications des contenus et informations des pages du site en général.

3 – Protection des données personnelles
Les informations collectées sont destinées uniquement à l’usage de Un moment pour toi.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ces droits :
– par courrier à l’adresse suivante : Anne Yung – 4 rue des Mariniers – 75014 Paris
– par courrier électronique envoyé unmomentpourtoi[a]gmail.com.

4 – Réalisation
Ce site Web a été réalisé par : Laura Peterman

5 – Liens vers des sites-tiers
Ce site web contient des liens vers d’autres sites.

6 – Utilisation de ressources tierces
Les messages qui tournent de manière aléatoire en page d’accueil du site sous l’intitulé “ton message du jour” sont issus, à une exception près, d’un jeu de cartes distribué sous le nom de “Spécialités et symboles”, collection Savoir et Être par les Éditions Aravali dont ils sont par conséquent la propriété exclusive.

7 – Droit applicable
Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français.